Conseil Municipal du 21 novembre 1986




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W23 Page 041Séance du 21 Novembre 1986 - Registre 137W23 Page 041 - Délibération
137W23 Page 042Extension des locaux de l'Hôtel de Ville. Présentation de l'avant-projet - Registre 137W23 Page 042 - Délibération
137W23 Page 049Personnel communal - Remboursement de frais de stages - Registre 137W23 Page 049 - Délibération
137W23 Page 052Prolongation d'un stage - Travaux d'utilité collective|-|Indemnisation suite à vandalisme au nouveau cimetière - Registre 137W23 Page 052 - Délibération
137W23 Page 053Approbation d'un contrat de maintenance pour un photocopieur Canon|-|Approbation d'un avenant à contrat a passer avec la société Bull - Registre 137W23 Page 053 - Délibération
137W23 Page 054Décisions modificatives de crédits|-|Convention concernant les stages efféctués par des jeunes dans le cadre des TUC - Registre 137W23 Page 054 - Délibération
137W23 Page 055"Répartition de la subvention ""Opération prévention été 1986"" - Registre 137W23 Page 055" - Délibération
137W23 Page 057Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes|-|Approbation du dossier de demande de subvention pour programme voirie 1987 - Registre 137W23 Page 057 - Délibération
137W23 Page 058Travaux voirie programme 1986. 2ème tranche - Approbation du D.C.E.|-|Reconstruction de trottoirs programme 1986. 2ème tranche - Approbation du D.C.E. - Registre 137W23 Page 058 - Délibération
137W23 Page 059Passerelle Boulevard Chilpéric - Registre 137W23 Page 059 - Délibération
137W23 Page 060Approbation du plan d'occupation des sols révisé - Registre 137W23 Page 060 - Délibération
137W23 Page 062Expropriation de terrains chemin de Chantereine et de Courtry pour réhabilitation de l'ensemble immobilier LOGIREP et de son environnement - Registre 137W23 Page 062 - Délibération
137W23 Page 063Acquisition par la commune d'une propriété rue de Villeneuve - Registre 137W23 Page 063 - Délibération
137W23 Page 064Règlement du marché|-|Commissions municipales - modificatif|-|Convention de garantie entre la commune et le département pour des emprunts contractés par le syndicat mixte pour la géothermie - Registre 137W23 Page 064 - Délibération
137W23 Page 065Prestations de l'archéologue municipal en direction d'entreprises de terrassement. Fixation des taux de remboursement - Registre 137W23 Page 065 - Délibération
137W23 Page 066Contrat concernant le projet de quartier des Coudreaux - Registre 137W23 Page 066 - Délibération
137W23 Page 071Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W23 Page 071 - Délibération
137W23 Page 072Communications diverses - Registre 137W23 Page 072 - Délibération
137W23 Page 075Une situation incontournable - Registre 137W23 Page 075 - Délibération
137W23 Page 076Une situation inéluctable - Registre 137W23 Page 076 - Délibération